La redevance est bientot indispensable pour des gens de puits. Photo archives DDM, Jacques Viala

La redevance est bientot indispensable pour des gens de puits. Photo archives DDM, Jacques Viala

C’est toujours pratique d’avoir un puits a demeure. Surtout s’il va permettre d’alleger J’ai facture d’eau potable.

Et la loi l’autorise : l’article 552 du code civil stipule que le proprietaire tout d’un terrain l’est aussi de son sous-sol, jusqu’a 10 metres de profondeur.

Mais depuis le 1er janvier soir, 1 decret reste venu remplacer la donne. Les gens de puits doivent desormais declarer un installation en mairie. Si l’installation reste anterieure au 31 decembre 2008, il ne est plus que quelques jours, jusqu’au 31 decembre, pour la declarer. Si vous voulez construire, la declaration reste, naturellement, egalement indispensable. Mais que dire d’une simple declaration ? A toute premiere vue, rien de bien contraignant. Sauf que l’on doit egalement equiper le puits d’un dispositif de comptage du volume d’eau preleve. En clair : installer votre compteur.

Jusque-la, les consommateurs s’en etaient beaucoup sortis.

habituellement, ils ne payaient rien pour l’eau tiree du puits. En textes, un systeme de redevances reste cependant prevu. Une pour le prelevement, ainsi, une autre pour le rejet des eaux usees au reseau public, si tel reste le cas. Or les particuliers faisant un usage domestique de l’eau (alimentation humaine, lavage et soins d’hygiene des personnes, nettoyage et confort des locaux) rejettent en general leurs eaux usees dans les egouts. Un cout souvent assume par des collectivites locales.

Dans la plupart zones, l’eau reste egalement une ressource extremement rare et la captation d’une source par un trop large panel de gens peut entrainer une penurie generale. Jusqu’a present des mairies n’avaient nullement d’armes pour controler votre reseau parallele. https://datingmentor.org/fr/russian-brides-review/ « Ce n’etait nullement possible de mettre un compteur pour tout le monde », indique Antoine Artuso, vice-president de la commission consacree a l’environnement a Notre mairie du Passage d’Agen au Lot-et-Garonne.

Du coup, chaque mairie peut desormais mettre en place un fichier recensant l’integralite des puits de l’ensemble de ses habitants (en tout cas, de ceux qui se seront declares). Consequence : ceux-ci, un coup identifies, sont potentiellement soumis aux redevances. Mes mairies auront la balle dans leur camp Afin de enfin faire payer ceux qui leur occasionnent un manque a gagner dans l’assainissement.

Si l’installation reste anterieure au 31 decembre 2008, vous n’avez plus que quelques temps, jusqu’au 31 decembre, Afin de la declarer en mairie.

Lequel pourra construire un puits ?

N’importe qui est en mesure de le Realiser. Suivant le code civil, « celui qui possi?de une source dans le fonds peut user des eaux a sa volonte dans les limites et Afin de les besoins de son heritage ».

Pour votre puits profond. Pour un ouvrage souterrain En plus de 10 metres de profondeur, une declaration specifique devra etre faite aupres des prestations deconcentres regionaux charges des mines.

Pour un usage domestique. Declaration en mairie.

Pour boire. Declaration a Notre Direction departementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Combien coutera la redevance ?

Exemple dans la commune du Passage d’Agen. Le metre cube d’eau coutait l’an soir 2,49 € (hors taxe) Afin de 1 usager connecte au reseau de distribution d’eau. La part de l’assainissement des eaux usees etait de l’ordre de 1€. Par ailleurs des redevances sont percues pour le compte de l’agence de l’eau Adour-Garonne, permettant le financement de son programme d’interventions. Cela s’agit, principalement, de l’equipement des communes en systemes d’assainissement efficaces. Le tarif en redevance pollution domestique, appliquee sur les volumes d’eau potable factures a toutes les abonnes, s’elevait a 0,19 €/m3. Pour des abonnes raccordes a une station d’epuration, une redevance pour modernisation des reseaux de collecte de 0,15 €/m3 s’appliquait sur les volumes d’eau soumis a la taxe d’assainissement.

Un particulier, apres l’installation tout d’un compteur dans un puits, pourrait donc theoriquement s’acquitter de 0,34 € par metre cube rejete au reseau public, plus la somme due a la mairie Afin de le assainissement. Pour un total d’1,34€, sans compter une possible taxation via le simple prelevement de l’eau.

Magnetisme

Trouver de l’eau i  domicile, ca ne coule aucun source

Pendule, baguettes, plans et cadran. Jean Moulieres transporte constamment le attirail de sourcier dans le coffre de sa voiture. Il va falloir dire que le Tarnais se rend tous les jours « via le terrain » a la recherche d’eau. Depuis qu’il a pris sa retraite en 1995, le septuagenaire a monte sa propre petite agence a le nom. Pour les habitants de Graulhet, dans le Tarn, a une quinzaine de kilometres au Sud de Gaillac, Cela reste ainsi devenu un professionnel une « prospection sourciere ».

Son role ? S’assurer de la presence (ou non) d’une source d’eau sous terre Afin de permettre a des particuliers de construire ou de realimenter un puits, a des agriculteurs d’irriguer leurs champs, ou Afin de un usage menager (chasse d’eau, lavage, etc.). Pour cet ancien fabriquant d’emporte-piece, le sourcier est « 1 chercheur d’eau et non gui?re un trouveur ». Comprendre : il ne vous fera gui?re jaillir de l’eau douce de ce jardin si vous vivez en plein desert. Pourtant, il etudiera la situation de ce terrain et se rendra via place Afin de sentir des trucs…

« Premierement, je demande les plans au citoyen lambda pour produire a le concours de cartes et grace a un logiciel informatique sa situation geologique ». Voici Afin de la partie concrete une sourcellerie « moderne ». Le Graulhetois note un certain nombre d’indices (altitude, denivele, proximite tout d’un cours d’eau). Notre suite s’avere bon nombre plus intrigante et continue d’opposer la petite communaute de sourciers a differentes figures et associations scientifiques.

Ainsi, Jean Moulieres se rend concernant le terrain Afin de verifier lui-meme de l’opportunite de l’ensemble de ses investigations. La, le geologue se transforme en professeur Tournesol. Cela sonde le sol de tout son corps et le esprit, a grand renfort de pendule et de baguettes. Qu’arrive-t-il si de l’eau lui passe sous les pieds ? « Il existe votre ressenti, un petit fremissement au sein des mains qui tiennent le pendule ou Notre baguette ». L’objet en metal se met a tournoyer, des lamelles se redressent. Pour lui, « la presence de l’eau se traduit a travers nos muscles ». Il met c’est parti la these du magnetisme.

Une theorie confirmee avec l’hydrologue Jacques Delouvrier. « Les sourciers paraissent des personnes plus sensibles que des autres aux variations de courants electromagnetiques. Une variation va etre due a J’ai presence ou a l’absence d’eau, mais aussi a une faille au terrain, Pour cela, ceci n’a pas ete demontre scientifiquement qu’ils puissent trouver de l’eau. En revanche, ils font des interpretations et souvent connaissent bien cette rue ou ils recherchent ».

Le succes des sourciers semble reel, au regard des chiffres que ceux-ci annoncent. Jean Moulieres revendique ainsi pres de 80 interventions dans la region dans l’annee 2007.